Christine Roussel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Christine Tonnu Christine Tonnu-Roussel Christine Legendre Christine Perrier
De: Christine ROUSSEL
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bordeaux, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal judiciaire de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux, pour des fonctions au siège civil et pénal"
JORFTEXT000049765784(source JORF)
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Christine ROUSSEL
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Saintes
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal judiciaire de Bordeaux
date_debut="2021-04-01"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux"
JORFTEXT000043258835(source JORF)
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: Christine ROUSSEL
Objet:
sur proposition de Solidaires
représentants du personnel
membre titulaire
Remplace:M. René DASSONVILLE
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000041654692(source JORF)
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Christine ROUSSEL
Objet:
sur proposition de Solidaires
représentants du personnel
membre titulaire
Remplace:M. René DASSONVILLE
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000038449746(source JORF)
nomination
08 Mai 201908/05/2019
De: Christine ROUSSEL
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000038277495(source JORF)
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: Christine ROUSSEL
juge de proximité à Jonzac
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Poitiers
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Christine ROUSSEL
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Périgueux
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Jonzac
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2017-03-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000033977364(source JORF)
nomination
03 Février 201703/02/2017
De: Christine ROUSSEL
(Solidaires FP)
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires, coanimateurs pour chaque commission thématique permanente du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000030716391(source JORF)
nomination
13 Juin 201513/06/2015
De: Christine ROUSSEL
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000030423817(source JORF)
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christine ROUSSEL
Objet:
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union syndicale solidaires fonction publique
Membre titulaire
Remplace:Mme Christelle GUYADER
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000028685052(source JORF)
nomination
06 Mars 201406/03/2014
De: Roussel (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussel (Christine)
Objet:
représentants de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Sur proposition de l'Union syndicale Solidaires - fonctions publiques et assimilés
Membre suppléant
Remplace:M. Nathanson (Jean-Michel)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000023229802(source JORF)
nomination
14 Décembre 201014/12/2010
De: Christine ROUSSEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Christine ROUSSEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Roussel (Christine), épouse Legendre
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2005-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000263899(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Roussel (Christine), épouse Legendre
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session 2003
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000787139(source JORF)
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Roussel (Christine)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier spécialisé de Saint-Nicolas-de-Port, service long séjour
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000728418(source JORF)
nomination
20 Juillet 199320/07/1993